/* Objet Ce site internet présente l'acitivité de rélisateur et de producteur cinématographique de Bertrand Normand. Societe Editrice du site Les films du jour prochain SARL au capital de 45 000 € RCS Paris 821 076 494. Siège social : 100 rue de Rennes 75006 Paris Numéro de téléphone : +33(0)6 34 55 16 15 Courriel : contact[a]lesfilmsdujourprochain.fr N° TVA : FR48821076494 Hebergement du site OVH SAS au capital de 10 059 500 € RCS Lille Métropole 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. www.ovh.com Données présentes sur le site Les données présentes sur le site sont publiées par Bertrand Normand. Elles décrivent les films sur lesquels il a travaillé et selon son propre point de vue. Elles ont un caractère informatif et promotionnel. Le site propose des liens hypertextes vers des pages externes afin de proposer des informations complémentaires, et de promouvoir des partenaires, ou des artistes. 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Si Vous souhaitez créer un lien hypertexte avec le Site, Vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de la Société éditrice du Site en Vous adressant à : contact@lesfilmsdujourprochain.fr 4. Informations disponibles sur le Site Bertrand Normand met régulièrement à jour La Société éditrice du Site met tout en œuvre pour Vous offrir des Informations vérifiées, correctes et complètes au moment où Vous en prenez connaissance, dans la limite toutefois de ses propres connaissances et des informations mises à sa disposition. 4.1. Information sur les Produits et Services Les Produits et Services qui Vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme des Produits et Services distribués par la Société éditrice du Site et/ou par les Sociétés du Groupe. La Société éditrice du Site ou les Sociétés du Groupe peuvent modifier les Informations contenues dans ce Site concernant notamment les Produits et Services à tout moment et sans préavis. 4.2. Informations financières Les Informations présentées sur ce Site peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les résultats d'opérations, les activités et la stratégie de la Société éditrice du Site et/ou des Sociétés du Groupe. Plus particulièrement, les déclarations concernant notamment les objectifs, les estimations de croissance ou autres tendances de résultats d'opérations sont de nature prévisionnelle. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s'avérer inexactes et sont dépendantes de facteurs de risque tels que notamment les conditions économiques et financières conjoncturelles. La Société éditrice du Site et/ou les Sociétés du Groupe n'assument aucune responsabilité ou garantie sur la mise à jour des prévisions due à des informations nouvelles ou à des événements futurs ou autres. 4.3. Informations manifestement illicites La Société éditrice du Site met tout en œuvre pour que le contenu de son Site soit le plus conforme possible à la réglementation en vigueur et respecte vos droits. A ce titre, en cas d’Informations pouvant apparaître comme « manifestement illicites », Vous pouvez solliciter de la part de la Société éditrice du Site, en joignant impérativement les pièces justificatives de votre légitimité à agir, la suppression, la modification ou la correction des Informations en cause à l’adresse suivante : webmaster@soprasteria.com 5. Propriété Intellectuelle La Société éditrice du Site et/ou les Sociétés du Groupe sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site ou détiennent les droits d'usage y afférents. L'accès au Site ne Vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site qui restent la propriété exclusive de la Société éditrice du Site et/ou des Sociétés du Groupe ou de leurs partenaires. Les éléments accessibles sur le Site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, base de données, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs que la Société éditrice du Site et/ou les Sociétés du Groupe ou leurs partenaires détiennent. Sauf dispositions explicites signalées dans le Site (exclusivement celles Vous invitant expressément à télécharger un document disponible sur le Site), Vous ne pouvez, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du Site sans l’autorisation écrite préalable de la Société éditrice du Site. L'exploitation non préalablement autorisée par la Société éditrice du Site, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du Site pourra faire l'objet de toute action appropriée, notamment d'une action en contrefaçon. Seul est autorisé l'usage d'une partie qualitativement ou quantitativement non substantielle du Site à des fins strictement privées et non commerciales. 5.1. Documents disponibles sur le Site Concernant les documents disponibles sur le Site que Vous êtes expressément invités à télécharger, leur reproduction est autorisée à des fins exclusives d'information pour son usage personnel : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation écrite préalable de la Société éditrice du Site. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des Informations contenues dans ce Site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates. 5.2. Signes distinctifs Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques reproduits et/ou cités dans ce Site sont la propriété de la Société éditrice du Site et/ou des Sociétés du Groupe ou celle de leurs partenaires. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable desdites sociétés propriétaires. 6. Données d’inscription Pour certains Services proposés sur le Site (inscription à un événement ou séminaire, inscription obligatoire pour avoir accès à des documents téléchargeables, inscription pour une candidature), la Société éditrice du Site Vous demande de Vous inscrire. En Vous inscrivant, Vous Vous engagez à fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur Vous-même ou votre Société comme demandé dans le formulaire d'inscription. Les données d'inscription et éventuellement d'autres informations de nature personnelle sont traitées dans le cadre des principes mis en oeuvre par la Société éditrice du Site pour le traitement des Données à Caractère Personnel des Utilisateurs. Ces principes, ainsi qu’un rappel de vos droits, sont exposés et détaillés dans la « Charte de Protection des Données à Caractère Personnel ». 7. Limitations de responsabilité 7.1. Informations Leurs objets étant précisés à l’article 4 des présentes Conditions Générales d’Utilisation « Informations disponibles sur le Site », Vous reconnaissez utiliser ces Informations sous votre responsabilité exclusive et assumez pleinement les risques liés au crédit que Vous leur accordez. A ce titre, la Société éditrice du Site et/ou les Sociétés du Groupe ne sauraient être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation desdites Informations et plus largement de l’utilisation de son Site, des erreurs, d’une absence de disponibilité des Informations et/ou de la présence de virus sur son Site. De même, la Société éditrice du Site et/ou les Sociétés du Groupe ne sauraient être tenues pour garantes de l'exhaustivité, de l'exactitude, de la complétude et de l’actualité, des Informations diffusées sur son Site. 7.2. Liens hypertexte La Société éditrice du Site et/ou les Sociétés du Groupe déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens Vous sont proposés en tant que service. La décision d'activer les liens Vous appartient exclusivement. L'insertion de liens hypertextes pointant vers toute partie du Site est interdite sans autorisation préalable et écrite de la Société éditrice du Site. Si Vous souhaitez créer un lien hypertexte avec le Site, Vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de la Société éditrice du Site en Vous adressant à : webmaster@soprasteria.com. Documents téléchargés Durant la procédure d’inscription Vous permettant de télécharger des documents sur le Site, vous devrez préciser votre nom d’Utilisateur (à savoir une adresse mail valide) et un mot de passe (à votre convenance). Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre mot de passe. Tout téléchargement de documents sur le Site est réalisé à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage éventuel subi par votre ordinateur ou toute perte de données consécutifs au téléchargement de ces documents. 8. Mises à jour des Conditions Générales d’Utilisation du Site La Société éditrice du Site peut procéder à la mise à jour des Conditions Générales d’Utilisation du Site à tout moment et sans préavis. En conséquence, Vous êtes invité à Vous référer régulièrement aux dernières Conditions Générales d’Utilisation du Site en vigueur au moment où Vous Vous connectez sur le Site. 9. Loi applicable et attribution de compétence LE SITE ET SES INFORMATIONS ETANT PRINCIPALEMENT A DESTINATION D’UTILISATEURS FRANÇAIS, LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE SONT SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS. TOUT LITIGE RELATIF A L’INTERPRETATION ET/OU A L’EXECUTION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE RELEVE DES TRIBUNAUX COMPETENTS DE PARIS. */ /* 1. Objectifs de la Charte de Protection des Données à Caractère Personnel Accordant une grande importance au respect de la vie privée des Utilisateurs (ci-après « Vous »), la Société Editrice du Site met à votre disposition sa Charte de Protection des Données à Caractère Personnel afin de Vous informer de la façon la plus transparente des traitements mis en œuvre dans le cadre de l’utilisation des Produits et Services, des services du Site (tels que abonnements aux Lettres d’information, envois de publications, enquêtes …). Cette Charte répond à la réglementation en vigueur et notamment au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD), et abrogeant la directive 95/46/CE. La présente Charte de Protection des Données à Caractère Personnel fait partie intégrante des « Conditions Générales d’Utilisation du Site ». Cette Charte décrit les modalités de collecte, d'enregistrement et de traitement des Données à Caractère Personnel Vous concernant obtenues lors de la consultation ou de l’inscription sur le Site. 2. Données à Caractère Personnel De manière générale, la Société Editrice du Site s’engage pour que les Données à Caractère Personnel Vous concernant : Soient obtenues et traitées loyalement et licitement et de façon transparente, Soient collectées pour des finalités déterminées et licites sur la base de l’intérêt légitime de la Société Editrice du Site à communiquer sur son domaine d’activité, Vous informer, et améliorer nos Produits et Services, Soient utilisées conformément à ces finalités, Soient adéquates, pertinentes et non excessives par rapport à ces finalités dans le respect du principe de minimisation Les différentes catégories de Données à Caractère Personnel collectées dans l’utilisation des Services proposés sur notre Site sont les suivantes : Données d’identification (notamment nom, prénom, numéro de client) ; Données de contact (notamment adresse postale ou électronique) ; Données d’usage (notamment pages web visitées, destinations appelées) ; Données de connexion (notamment adresse IP de votre ordinateur, logs de connexion et d’usage) ; Données commerciales (liste des Produits et Services dont Vous bénéficiez) ; Données de contenus. Les différentes catégories de Données à Caractère Personnel collectées dans le cadre de la gestion des candidatures en vue de recrutements (CV, comptes rendus d’entretien, … etc.) sont traitées par la Société Editrice du Site, en sa qualité de responsable de traitement sur la base de l’intérêt légitime de l’entreprise à évaluer la capacité du candidat à occuper l’emploi ou les emplois qui pourrait(aient) lui être proposé(s) pendant la durée de conservation de ses Données, ainsi que la nécessité de prendre les mesures préalables à la conclusion du contrat de travail. Elles sont les suivantes : Données d’identification des candidats (notamment, prénom, nom, photographie, date de naissance, adresse postale, n° de téléphone, adresse e-mail) ; Expériences professionnelles, formations, langues. 3. Destinataires Vos Données à Caractère Personnel pourront être traitées par le personnel habilité (services marketing, commercial, relation client, administratif, RH et support fonctionnel) de Sopra Steria Group et autres entités de la Société Editrice du Site. Si ces destinataires sont amenés à traiter vos Données à Caractère Personnel en dehors de l’Union Européenne, les transferts seront réalisés dans le respect de la Réglementation. 4. Finalités Les Données à Caractère Personnel sont collectées dans le cadre des finalités suivantes : Diffusion d'informations Gestion et administration des comptes Utilisateurs Gestion des demandes des Utilisateurs Gestion des avis Utilisateurs Modération de Blogs, Prospection, Jeux Concours et opérations promotionnelles Études personnalisées à des fins de Prospection Statistiques Enquêtes et sondages Gestion des abonnements aux lettres d'information Gestion des recrutements et des campagnes de stage, planification des actions de développement RH, gestion des contrats de travail 5. Droits des Utilisateurs La Société Editrice du Site s’engage à ce que Vous bénéficiez : - d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité, de limitation, d’opposition, de définition des directives relatives au sort de vos Données à Caractère Personnel après votre mort suite à une demande adressée par voie postale ou électronique à la Société Editrice responsable du traitement (vos demandes seront prises en compte dans un délai maximum d'un mois). Les droits définis au présent article s’exercent auprès du Délégué à la Protection des Données (DPO) par courrier électronique à l’adresse acces-cnil@soprasteria.com ou par courrier postal à cette adresse : Sopra Steria Group, Direction Juridique, 6 avenue Kleber 75116 Paris Vous disposez par ailleurs en cas de non-respect par la Société Editrice du Site de ses obligations au titre de la législation/réglementation en vigueur, du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les Données à Caractère Personnel qui Vous seront communiquées dans le cadre de l'exercice de votre droit d'accès le seront à titre personnel et confidentiel. A ce titre, pour que votre demande d’accès soit prise en compte, Vous devrez faire parvenir les éléments nécessaires à votre identification à savoir, une attestation écrite sur l'honneur par laquelle Vous certifiez être le titulaire desdites Données à Caractère Personnel ainsi qu'une photocopie d'une pièce d'identité. 6. Conservation des Données à Caractère Personnel La Société Editrice du Site ne conserve Vos Données à Caractère Personnel que pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités susvisées ou pour nous permettre de répondre à nos obligations légales. Les Données à Caractère Personnel relatives à la gestion des recrutements sont conservées pendant une durée de vingt-quatre (24) mois après le dernier contact du candidat par Sopra Steria. 7. Collecte et utilisation des Données à Caractère Personnel 7.1. Données d’inscription Si Vous êtes client des Produits ou Services de la Société Editrice du Site, la Société Editrice du Site est susceptible de Vous adresser, par courrier postal et/ou par courrier électronique, sous forme notamment d’une lettre d’information (ci-après « Lettre d’information »), des informations Vous permettant de mieux connaître les Produits ou Services de la Société Editrice du Site et, avec votre accord, les Produits ou Services des Sociétés du Groupe (newsletters à diffusion périodique). Dans l’éventualité où Vous ne souhaiteriez plus recevoir de Lettre d’information Vous aurez la possibilité de Vous désabonner en cliquant sur un lien dédié figurant dans lesdites Lettres d’information. 7.2. Cookies Lors de votre visite, la Société Editrice du Site peut implanter un « cookie » dans votre ordinateur. Un « cookie » permet d’enregistrer les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de consultation, etc.) que la Société Editrice du Site pourra lire lors de votre prochaine visite mais ne permet pas à la Société Editrice du Site de Vous identifier directement. Ainsi, les informations que Vous fournissez à la Société Editrice du Site en remplissant un questionnaire ne Vous seront pas demandées à nouveau. Ces cookies permettent au Site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience Utilisateur risque d’être dégradée. Les cookies utilisés sur le Site sont les suivants : Des cookies de session qui enregistrent des informations techniques lors de votre navigation d’une page à une autre sur notre Site. Ces cookies ont une durée de vie limitée et expirent lorsque vous fermez votre navigateur. 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Communication des Données à Caractère Personnel En aucun cas, la Société Editrice du Site ne partagera ni ne divulguera vos Données à Caractère Personnel, excepté dans les cas suivants : lorsque Vous avez donné à la Société Editrice du Site votre accord préalable (par exemple pour des opérations de marketing direct) ; lorsque la Société Editrice du Site doit partager vos Données à Caractère Personnel avec les fournisseurs, prestataires et notamment ses prestataires techniques pour Vous permettre d’utiliser le Site et/ou Vous fournir l’information que Vous avez demandée (stockage des données personnelles sur notre serveur internet hébergé par notre prestataire) ; lorsque la Société Éditrice du Site y est contrainte par une autorité judiciaire ou par la loi. 9. Sécurité La Société Éditrice du Site fait ses meilleurs efforts pour protéger vos Données à Caractère Personnel contre toute forme de dommage, perte, détournement, intrusion, divulgation, altération ou destruction, notamment par : l'utilisation d’un système de contrôle d’entrée, par badge nominatif, aux sites et aux locaux sensibles, dont les salles hébergeant des équipements informatiques ; la protection des sites et locaux par un système d’alarme anti-intrusion, renforcé par un gardiennage en heures et/ou jours non-ouvrés ; l'accès à l’administration et aux données du Site restreint aux seules personnes habilitées ; la mise en place de procédures de sécurité préventives, curatives, et de contrôle pour la gestion des incidents de sécurité. Les salariés de la Société Éditrice du Site qui du fait de leur fonction auraient accès à vos Données à Caractère Personnel sont tenus à la plus grande confidentialité quant au traitement de vos Données à Caractère Personnel. */ ?>